Lundi 5 octobre
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Mardi 6 octobre
Assemblée nationale.
8h30 : Réunion Génération Entreprises autour de M. Mohed Altrad « Comment donner l’envie d’entreprendre en France ? ».
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public, sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n°s 2954-3068)
– Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie et qui a fait l’objet d’un vote de rejet par le Sénat au cours de sa séance du 23 juin 2015 (n°s 2887-3091)
– Discussion du projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public (n°s 3037-3090)
16h45 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de M. Yves Daniel sur les enjeux de la production biologique dans l’Union européenne ;
– Examen des conclusions proposées par MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur les propositions de règlement tendant à la refonte du code des visas (COM(2014) 164 final – E 9282) et à la création du visa d’itinérance au sein de l’Union européenne (COM(2014) 163 final – E 9281) ;
– Communication de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur l’Union européenne et la lutte contre l’optimisation fiscale ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
18h00 : Réunion du bureau politique Les Républicains
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie et qui a fait l’objet d’un vote de rejet par le Sénat au cours de sa séance du 23 juin 2015 (n°s 2887-3091)
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public (n°s 3037-3090
Mercredi 7 octobre
Assemblée nationale
8h00 : Petit-déjeuner des Députés femmes Républicains.
8h30 : Petit-déjeuner de la commission des affaires étrangères autour de Ali Ahani, ambassadeur d’Iran.
9h00 : Réunion du groupe de travail TAFTA.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n°s 1278-2880-3099).
16h15 : Commission des affaires européennes :
Audition de M. Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne en charge de l’énergie et du climat, conjointe avec la commission des Affaires économiques, la commission des Affaires étrangères, la commission du Développement durable et la commission des Affaires européennes du Sénat.
18h30 : Commission Nationale d’Investiture.
Jeudi 8 octobre
11h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 9 octobre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Vernissage de l’exposition Les vitraux d’Agosti à Joigny.
- Inauguration et départ du France Electrique Tour à Auxerre.
- Rencontres industrielles de Bourgogne/RIDY 2015 à Auxerrexpo.
- Remise de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale à M. Bruno Chemin à Saint-Agnan.
- Assemblée générale du Comité FNACA de Sens.
- 24ème édition du Sommet de l’élevage à Clermont-Ferrand.
