Lundi 29 février
Circonscription
10h30 : Visite d’une classe de Gron participant au Parlement des Enfants.
Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Mardi 1er mars
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Lecture définitive de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant.
– Discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473).
16h15 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Benoît Battistelli, président de l’Office européen des Brevets ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la
Constitution.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
– Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de la gestion des situations d’urgence (n° 2329) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteur.
17h00 : Commission Nationale d’Investiture.
Mercredi 2 mars
Assemblée nationale
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion avec Son Exc. M. Ehab Badawy, ambassadeur en France de la République arabe d’Egypte.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d’autre part (n° 3379) – M. Gwenagan Bui, rapporteur.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord-cadre de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République des Philippines, d’autre part (n° 3378) – M. Gwenegan Bui, rapporteur.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’amendement à la convention sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement, pris par décision II/1 adoptée dans le cadre de la deuxième réunion des Parties à la convention (n° 3148) –M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur.
11h00 : Visite de l’Assemblée par une classe du collège de Saint-Valérien.
11h15 : Groupe de travail sur les migrations :
-Réunion avec Son Exc. M. Hakki Akil, Ambassadeur de la République de Turquie en France.
12h00 : Groupe de travail sur les migrations :
-Réunion avec M. Stephen O’Brien, Secrétaire général adjoint des Nations Unies aux affaires humanitaires.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473)
Jeudi 3 et vendredi 4 mars
Communauté d’agglomération du Grand Sénonais /Mairie
Manifestations de la semaine
- Salon du chocolat à Sens.
- Assemblée générale de Tourisme, Terroir et Développement et Assemblée générale de Joigny Randos.
- Assemblée générale du GABY.
- Assemblée générale des Jeunes Agriculteurs de l’Yonne.
- Après-midi consacrée à la Pologne organisée par l’association Coup de Pouce de Domats.
