Lundi 26 septembre
Circonscription
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais.
Mardi 27 septembre
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Ouverture de la session extraordinaire
– Discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926)
– Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils (n° 3750 rectifié)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d’électricité (n°s 3966-3979)
16h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition de S.E. M. Pierre Sellal, Ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l’Union européenne, sur l’actualité européenne. (Cette réunion n’est pas ouverte à la presse)
– Communication de M. Didier Quentin relative au respect du principe de subsidiarité par la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d’inspection/filtrage utilisés aux fins de la navigation aérienne
COM(2016) 491 final.
16h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
16h15 : Mission d’information sur la situation migratoire en Europe :
-Audition de M. Ralf Gruenert, représentant pour la France du Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR).
Mercredi 28 septembre
Assemblée nationale
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers de France au ministère de l’Intérieur, sur la situation migratoire à nos frontières et en Europe.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord-cadre de partenariat et de -coopération entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et la Mongolie, d’autre part (n° 3850) – M. Thierry Mariani, rapporteur.
11h00 : Mission d’information sur la situation migratoire en Europe :
-Audition de M. Frédéric Journès, directeur des affaires internationales au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).
14h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Arbër Ademi, Vice-premier ministre de Macédoine, chargé des affaires européennes.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3939)
– Nouvelle lecture de la proposition de loi organique, modifiée par le Sénat, relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte (n° 3937)
16h15 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de MM. Joaquim Pueyo et Hervé Gaymard sur l’évaluation des accords de libre-échange conclus par l’Union européenne.
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 29 septembre
Circonscription
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
10h30 : Rencontre avec les élèves d’une classe de la MFR de Gron à la mairie.
Après-midi : mairie/communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 30 septembre
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Réunion de lancement du projet Ecollège au collège Chateaubriand de Villeneuve-sur-Yonne.
- Inauguration de la Résidence Lamy-Delettrez à Pont-sur-Yonne.
- Cérémonie de prise de commandement du lieutenant-colonel Jérôme Coste, directeur départemental des services d’incendie et de secours de l’Yonne à Seignelay.
- Concert de Paloma Kouder, pianiste internationale à l’Eglise de Chéroy.
