Lundi 16 novembre
9h30 : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Mardi 17 novembre
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
12h15 : Conférence de presse sur la proposition de loi relative à la prématurité et aux nouveaux-nés vulnérables.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°s 3096-3110-3111-3112-3113-3114-3115-3116-3117).
– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la santé (n° 3103).
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques.
17h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission du Développement durable.
18h00 : Réunion du bureau politique des Républicains.
20h00 : Groupe d’amitié France-Bengladesh.
Mercredi 18 novembre
Assemblée nationale
8h30 : Commission des affaires étrangères :
-Petit-déjeuner en présence de M. Serge Boidevaix, ancien ambassadeur de France et ancien secrétaire général du quai d’Orsay, sur la relation franco-allemande et la Russie.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Alexei Pouchkov, président de la commission des affaires étrangères de la Douma de la Fédération de Russie.
-Examen du projet de loi autorisant l’approbation du quatrième avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d’assistance administrative réciproque en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 2925) – M. Philip Cordery, rapporteur (ouvert à la presse).
-Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative à la participation de fonds français au financement de Daesch (n° 2799).
11h15 : Groupe de travail sur les migrations :
-Audition de M. Skuli, directeur central de la police aux frontières.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la santé (n° 3103)
16h30 : Réunion de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel.
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière sur le programme européen en matière de sécurité (COM(2015) 185 final) ;
– Communication de la présidente Danielle Auroi sur la proposition d’accord interinstitutionnel relatif à l’amélioration de la réglementation (COM(2015) 216 final – document E 10312) ;
– Examen d’un rapport d’information et d’une proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche sur les mesures à court terme en matière de gouvernance économique de la zone euro ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 19 novembre
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 20 novembre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale de l’ARORY à Auxerre.
- Sainte-Barbe du groupe des anciens sapeurs-pompiers à Vinneuf.
- Lancement des cordées de la réussite de l’Yonne 2015-2016 à Auxerre.
- Journée « Vivre avec son diabète » à Joigny.
