1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (vote solennel) ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias. M. le président. La parole est à Mme Marie-Louise Fort, pour le groupe Les Républicains….
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Lutte contre le système prostitutionnel Compte rendu intégral Séance du mercredi 03 février 2016 Document 1. Questions au Gouvernement 2. Économie bleue 3. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel 4. Ordre du jour de la prochaine séance Extrait…
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Question au gouvernement sur le rapport de la cour des comptes concernant le contrat de genération. Compte rendu intégral Séance du mercredi 10 février 2016 Document 1. Questions au Gouvernement 2. Protection de la Nation 3. Dépôt du rapport annuel…
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Commission des affaires européennes : Influence française au sein de l’Union européenne (rapport); Différends Etats-investisseurs dans les accords internationaux (rapport).
Commission des affaires européennes : Questions d’intérêt commun à l’Union européenne et au Conseil de l’Europe.
Document I. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l’examen annuel de croissance pour 2016 et l’avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2016 II. Examen du rapport pour observations de Mme Marietta…
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Le reportage à Sens de Stéphane Robert et Claude Heudes. Sens fête les 100 ans de la naissance d’Edith Piaf. La ville du nord de l’Yonne a une relation particulière avec la môme. Ses parents s’y sont mariés. Pour l’occasion, la…
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Commission des affaires étrangères, 24 novembre 2015: examen d’accords internationaux. Accord France-Organisation internationale pour les migrations, sur l’exonération fiscale des agents de cette organisation.
Commission des affaires européennes : Prise en compte des questions européennes dans les parlements nationaux ; politique migratoire de l’UE et préparation de la COP 21.
Réunion sur les questions migratoires.