Mardi 2 avril
8h30 : Commission des Affaires européennes :
– Audition de MM. Nicolas Hulot, président de la Fondation Nicolas Hulot, et Marc Dufumier, membre du conseil scientifique de la Fondation Nicolas Hulot, sur la réforme de la politique agricole commune.
10h30 : Réunion du bureau du groupe UMP
11H15 : Réunion du groupe UMP
15h00 : Questions au Gouvernement
Explications de vote et votes par scrutin public
– Projet de loi du Sénat relatif à l’électin des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral ( 809,828)
– Projet de loi du Sénat relatif à l’élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (818,827)
– Proposition de loi du sénat autorisant la circonscription unique pour l’élection des représentants français au Parlement européen (44,826)
– Proposition de loi du Sénat sur la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires (394,821)
_ Proposition de loi sur les paiement des salaires et des loyers (394 ;821)
Projet de loi sur la sécurisation de l’emploi (774,837)
16h30 :Commission des Affaires européennes :
Réunion,conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat et les membres français du Parlement européen, sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020.
17h00 : Commission d’investiture UMP
18h30 : Commission d’échanges autour de Bruno Le Maire
21h30 : Séance publique
– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 3avril
8h30 : Commission des Affaires européennes :
– Audition de M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes
9h30 : Commission des Affaires étrangères :
Examen des projets de loi suivants :
– Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l’Institut international des ressources phytogéniques (IPGRI) relatif à l’établissement d’un bureau de l’IPGRI en France et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n° 673) – M. Philippe Cochet, rapporteur
– Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 428) –Mme Marie-Louise Fort , rapporteur.
– Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Norvège sur l’enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens et le fonctionnement des sections norvégiennes établies dans les académies de Rouen, Caen et Lyon (n° 429) – M. Michel Zumkeller, rapporteur.
13h00 : Réunion du groupe d’amitié France Laos en présence de Son Exc. M. Khouanta Phalivong, ambassadeur du Laos en France
15h00 : Questions au Gouvernement
Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 : Commission des Affaires européennes :
– Audition, conjointe avec la Commission de développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Janez Potocnik, commissaire européen en charge de l’environnement
16h30 : Commission des Affaires étrangères
– Audition de M. Didier Le Bret, directeur du centre de crise du Ministère des Affaires étrangères
Jeudi 4 avril
9h00 : Rendez-vous de terrain
Vendredi 5 avril
9h00 : Permanence sur rendez-vous
Manifestations de la semaine
- Inauguration de la médiathèque et des bâtiments du Cœur de Village à Thorigny sur Oreuse
- Visite du Pôle Emploi de Sens
- Salon des Arts de Chéroy
- Conférence USPT «Diplomatie et Religion sous Louis XIV, l’exemple de la Révocation de l’Edit de Nantes »
- Forum des Métiers et des Formations à Auxerre
- Salon des dessins d’enfants à Chaumont
- Exposition « Ces gens venus d’ailleurs » à Villeneuve l’Archevêque
- Assemblée générale de l’antenne Yonne de la Fédération Cuma Bourgogne
- Réunion d’information sur les résultats de l’indemnisation des vétérans des essais nucléaires relatif à la loi du 5 janvier 2010
- Assemblée générale des Jeunes Agriculteurs de l’Yonne
- Journée nationale du Réserviste à Paron
- Repas officiel du jumelage de Chéroy – Höhenkirchen Siegertsbrunn
- Banquet de l’association des Anciens combattants ACPG CATM TOE
- Vernissage de l’Exposition de la vigne au vin à Michery
- Exposition des Artistes maillotins
- Assemblée générale des artisans du taxi de l’Yonne
- Remise des décrets de naturalisation des nouveaux citoyens français
- Inauguration des travaux de restauration de l’église St Joseph- St Fiacre à La Postolle
