Lundi 8 juillet
9h00 : Séminaire des Conseillers généraux et des Conseillers régionaux de la Droite et du Centre en Bourgogne en présence des parlementaires UMP/UDI de Bourgogne.
17h00 : Bureau politique extraordinaire de l’UMP en présence de Nicolas Sarkozy
Mardi 9 juillet
9h45 : Bureau politique UMP
15h00 : Séance publique
Questions au Gouvernement
Explications de vote communes et votes par scrutin public sur le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (nos 885-1173) et le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen ( nos 886-1174) .
Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche
Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relaitf à l’arrêté d’admission en qualité de pupille de l’Etat (n° 1219)
Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n° 849)
17h00 : Commission des Affaires étrangères :
Audition ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères.
17h00 : Commission nationale d’investiture UMP
17H30 : Commission des Affaires européennes :
Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
21h30 : Séance publique
Mercredi 10 juillet
8h30 : Réunion du groupe UMP
9H30 : Commission des Affaires étrangères
Réunion, ouverte à la presse, sur la situation en Egypte avec M. Antoine Basbous, directeur de l’Observatoire des pays arabes
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord-cadre global de partenariat et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres d’une part, et la République d’Indonésie, d’autre part – M. Avi Assouly, rapporteur (n° 1097)
11h00 : Réunion de travail sur le dispositif de l’alternance et de l’apprentissage :
Auditions de M. Helmut Rau, ancien secrétaire d’Etat allemand au ministère de l’Education et ancien ministre à la Chancellerie du Land de Bade-Wurtenberg et Florian Herlme, chef d’une PME familiale dans le secteur de la haute technologie, sur le dispositif de l’alternance et de l’apprentissage en Allemagne.
12h15 : Commission des Affaires européennes :
Pot amical de fin de session parlementaire
14h00 : Groupe de travail sur le chômage et le marché du travail
Audition de M. Jean Basseres, directeur général à Pôle Emploi
15h00 : Séance publique
15h00 : Réunion de travail autour de Pascal Montredon, président de la confédération des buralistes
15h45 : Commission des affaires européennes
Audition de M. Petras Austrevicius, vice-président du parlement lituanien
18h00 : Mission d’information sur les révolutions arabes
Audition de M. Justin Vaïsse, chef du centre d’analyse , de prévision et de stratégie au ministère des affaires étrangères
Jeudi 11 juillet
Rendez-vous de terrain
Vendredi 12 juillet
9h00 : Permanence à Sens sur rendez-vous
Manifestations de la semaine
- Audience solennelle du tribunal de grande instance d’Auxerre au cours de laquelle sera présentée Madame Maud Morel-Coujard, nommée en qualité de procureur de la République
- Célébration de la fête nationale à Joigny, Sens, Auxerre
- Fête du village et Fête nationale à Courtois
- Lancement du Yonne Tour Sport 2013
