Lundi 8 février
Circonscription
Matin : Réunion de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale à Auxerre.
Après-midi : Mairie/ Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
18h00 : Conseil municipal.
19h30 : Tirage au sort du Tournoi Sans Frontière.
Mardi 9 février
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire (n°s 3340-3448).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à élargir les capacités d’intervention des forces de l’ordre (n°s 3271-3446).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi favorisant le développement régional de l’apprentissage (n°s 3077-3447).
– Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n°s 3381-3451).
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d’administration fiscales de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), sur la lutte contre l’érosion des bases fiscales et le transfert des profits des grandes entreprises.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l’accord portant création de la Banque asiatique d’investissement dans les infrastructures (n° 3218) – M. Michel Destot, rapporteur.
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole relatif à la convention n° 29 de l’Organisation internationale du travail sur le travail forcé, 1930 (n° 3454).
Mercredi 10 février
Assemblée nationale
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Nikolaus Meyer Landrut, ambassadeur d’Allemagne en France.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Irak sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 2653) – Mme Nicole Ameline, rapporteur.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n°s 3381-3451)
– Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes.
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, de la proposition de loi d’expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée.
– Sous réserve de sa transmission, discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l’ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d’actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées.
17h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, conjointe avec la commission des Finances, en vue du Conseil «Affaires économiques et financières» du 12 février 2016 et sur la situation économique et financière ;
– Communication de Mme Danielle Auroi, sur les négociations de l’Union européenne avec le Royaume Uni relatives à son maintien au sein de l’Union ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution ;
– Nomination de rapporteur d’information
Jeudi 11 /Vendredi 12 février
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- 5ème édition des Rencontres de l’Emploi et de la Formation organisée par le SIVOM du Nord Sénonais à Villeneuve-la-Guyard.
- Inauguration du magasin Atol.
- Remise des insignes de Commandeur dans l’Ordre des Palmes Académiques à M. Pierre Gauthier.
- 15è Exposition artistique du Comité des fêtes d’Etigny.
- Cérémonie des Victor de l’entreprise à Besançon.
