Lundi 6 octobre
Matin/après-midi : mairie.
Mardi 7 octobre
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique.
– Questions au Gouvernement.
– Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°s 2188-2230).
16h30 : Commission des affaires européennes :
-Communication de la présidente Danielle Auroi sur la situation en Ukraine.
-Communication de Mme Isabelle Bruneau relative à l’arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne du 18 septembre 2014 sur la portée extra – territoriale d’une obligation nationale de salaire minimum.
-Communication de la présidente Danielle Auroi sur le projet d’accord économique et commercial entre l’Union européenne et le Canada.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Mego Terzian, président de Médecins Sans Frontières, sur l’épidémie d’Ebola.
17h00 : Mission d’information sur les investissements étrangers :
-Audition de M. Patrick Gantier, directeur général de la société Mars Food France, M Denis Beaufils, directeur d’usine de Mars chocolats, et Mme Pascale Perez, directrice des affaires publiques de Mars.
17h30 : Auditions des professions réglementées :
-UNAPL : M. Michel Chassang, président, Pierre Lafonr, Philippe Gaertner et Michel Picon , vice-présidents.
19h00 : Réunion du bureau politique de l’UMP.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°s 2188-2230).
Mercredi 8 octobre
8h15 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur la lutte contre le terrorisme.
-Audition, ouverte à la presse, de Mme Annick Girardin, secrétaire d’Etat au Développement et à la Francophonie, sur l’épidémie d’Ebola et les orientations de la politique d’aide au développement.
9h30 : Réunion du Haut Conseil de l’UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°s 2188-2230).
16h15 : Audition des professions réglementées :
-Conseil supérieur du notariat : M. Jean Tarrade, président.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
-Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de partenariat pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Irak (n° 1339) – Mme Chantal Guittet , rapporteur.
-Projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République d’Irak, d’autre part (n° 1340) – Mme Chantal Guittet, rapporteur.
Jeudi 9 octobre
9h00 : Permanence du député.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 10 octobre
Matin : Mairie.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Salon des Arts Plastiques à Michery.
- Convention départementale du Téléthon de l’Yonne.
- Vernissage de l’exposition Comment apprend-on à dessiner à l’Atelier des Talents à Saint-Clément.
- Prise de commandement du groupement de gendarmerie départementale de l’Yonne par le lieutenant-colonel William de Meyer.
- Découverte des chemins de l’accessibilité à Malay-le-Grand.
