Lundi 30 mars
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Mardi 31 mars
Assemblée nationale.
11h00 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales (n°s 2619-2665).
– Suite de la discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre (n°s 2578-2625-2627-2628).
– Discussion du projet de loi relatif à la santé (n°s 2302-2673).
16h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Mario Monti, président du Groupe à haut niveau sur les ressources propres, conjointe avec la commission des Finances.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Compte rendu du déplacement au Niger, au Burkina Faso et au Mali de MM. Pierre Lellouche et François Loncle dans le cadre du groupe de travail sur la situation au Sahel.
-Examen du projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre la République française et l’Union européenne visant à l’application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l’Union sur la fiscalité de l’épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité (n° 2550) – M. François Rochebloine, rapporteur.
18h30 : Réception à l’ambassade des Etats-Unis.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé (n°s 2302-2673).
Mercredi 1er avril
Assemblée nationale.
8h00 : Petit-déjeuner du groupe d’amitié France-Allemagne.
10h00 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion avec une délégation du Congrès des États-Unis conduite par M. Kevin McCarthy, leader de la majorité républicaine au Congrès.
11h20 : Visite de l’Assemblée nationale par un club du 3ème âge de Sens.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé (n°s 2302-2673)
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Conseil des ministres franco-allemand du 31 mars 2015.
16h30 : Commission des affaires européennes :
-Communication de M. Arnaud Leroy sur le rapport quinquennal de l’Agence européenne pour l’environnement relatif à l’état et aux perspectives de l’environnement européen ;
– Communication de Mme Isabelle Bruneau et de M. Marc Laffineur sur l’évasion fiscale et le droit de la concurrence ;
– Communication de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion sur la Conférence interparlementaire PESC/PSDC de Riga (4 au 6 mars 2015) ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 2 avril
9h00 : Réunion avec la FRTP Bourgogne.
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 3 avril
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Séminaire « Réussir ensemble le développement économique de la grande région »
