Lundi 28 novembre
Circonscription
Matin : Réunion du comité interministériel Performance et Modernisation de l’Offre de soins à l’hôpital de Joigny.
Après-midi : Mairie
Mardi 29 novembre
Assemblée nationale
9h30 : Questions orales sans débat :
-Madame Fort posera une question orale sans débat au Ministre du logement et de l’habitat durable sur la réforme des aides personnalisées au logement pour les personnes en situation de handicap.
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe des Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public de la proposition de loi visant à garantir un accès aux soins égal sur l’ensemble du territoire (n°s 4119-4223)
– Explications de vote et vote par scrutin public de la proposition de loi visant à assurer le respect du principe de liberté du commerce et de l’industrie dans les contrats des groupements d’intérêt économique et à interdire toute clause obligeant les commerces à ouvrir les dimanches et les jours fériés (n°s 4017-4221)
– Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n°s 4239-4253)
– Nouvelle lecture de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre (n°s 4133-4242)
– Discussion de la proposition de résolution, au titre de l’article 34-1 de la Constitution, pour rendre justice aux victimes de la répression de la Commune de Paris de 1871 (n° 907)
– Discussion de la proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (n°s 4044-4243)
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro (n° 4148) – M. Pierre-Yves Le Borgn’, rapporteur.
17h30 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard sur le renforcement de l’Union économique et monétaire ;
– Communication de la présidente Danielle Auroi sur la mission effectuée à Marrakech (16-18 novembre 2016) pour la COP 22 de la Convention des Nations-Unies, sur les changements climatiques ;
– Communication de la présidente Danielle Auroi sur la COP 13 de la Convention sur la diversité biologique (Cancun, du 4 au 17 décembre 2016) ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
19h30 : Réunion du FEDIF sur le développement entrepreneurial dans nos quartiers populaires.
Mercredi 30 novembre
Assemblée nationale
8h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Antoine Vauchez, directeur du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS), sur l’avenir de l’Europe.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Jean-Pierre Lacroix, directeur des Nations unies au Ministère des affaires étrangères et du développement international.
11h00 : Réunion de la Mission d’information sur la situation migratoire en Europe :
-Audition de M. Jean-Christophe Dumont, chef du département des migrations internationales à l’OCDE.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion de la proposition de loi instituant des funérailles républicaines (n°s 2434-4244)
– Discussion de la proposition de loi relative à la promotion des langues régionales (n°s 4096-4238)
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de Mme Delphine Batho, rapporteur de la mission d’information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale ;
– Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Joaquim Pueyo sur la proposition franco-allemande d’un « pacte de sécurité »
Jeudi 1er décembre
Circonscription
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie /Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 2 décembre
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Célébration de la Sainte-Geneviève , patronne de la gendarmerie, à Sens.
- Chorale au profit du Téléthon à Malay-le-Grand.
- Journée régionale « Ensemble, on va plus loin » organisée par la Chambre régionale d’Agriculture de Bourgogne.
- Inauguration de la 30ème Campagne d’art et d’expression de Nailly.
- Vernissage de l’exposition « Les Agents ont du talent » (œuvres du personnel) à Sens.
