Lundi 26 octobre
10h00: Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Mardi 27 octobre
Assemblée nationale.
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (n°s 3106-3127-3129).
– Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n°s 3096-3110-3111-3112-3113-3114-3115-3116-3117).
17h00 : Réunion du groupe de travail sur les migrations.
17h00 : Commission des affaires européennes :
– Communication de M. Joaquim Pueyo sur les pays du partenariat oriental ;
– Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les mesures des émissions de polluants atmosphériques dans le secteur de l’automobile (proposition de règlement (UE) portant modification du règlement (CE) n° 692/2008 en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5/6) (document E 10565).
19h00 : Messe annuelle des responsables politiques à Sainte-Clotilde.
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n°s 3106-3127-3129)
Mercredi 28 octobre
Assemblée nationale.
8h30 : Groupe d’amitié France Maroc :
-Présentation-débat sur le thème « Sécurité et développement dans les provinces du sud du Maroc » autour de M. Hubert Seillan, professeur de droit, enseignant à l’Université de Bordeaux, président de l’Agirep « Association girondine de recherche, d’échanges et de perfectionnement), spécialité dans les analyses de risques et la préventique, du professeur Jean-François Narbonne, enseignant à l’Université de Bordeaux, toxicologue et membre de l’ANSES, l’Agence nationale de sécurité sanitaire, spécialiste des questions de développement et de son Excellence M. Chakib Benmoussa, ambassadeur du Maroc en France.
11h00 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion constitutive du groupe migrations.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n°s 3096-3110-3111-3112-3113-3114-3115-3116-3117)
16h15 : Commission des affaires européennes :
– Audition de Mme Klajda Gjosha, ministre albanaise pour l’intégration européenne.
Jeudi 29 octobre
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 30 octobre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Inauguration du terminal fluvial SPMM de Montereau-Fault-Yonne.
- Pose du portrait de l’abbé Costel, réalisé par M. René Prestat à la mairie de Coursan en Othe.
- Cérémonie d’hommage aux hommes et femmes morts pour la France tout au long de son histoire à Joigny.
- Premier colloque « Mécènes et bienfaiteurs des musées » à Sens.
