Semaine du 25 au 31 janvier 2016

Lundi 25 janvier

9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.

Après-midi : Mairie/ Communauté de communes du Sénonais.

Mardi 26 janvier

Assemblée nationale

9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe Les Républicains.

10h30 : Réunion du bureau politique Les Républicains.

11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.

15h00 : Séance publique :

– Questions au Gouvernement.

– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour une République numérique (n°s 3318-3387-3389-3391-3399)

– Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l’immigration (n° 3128).

17h00 : Commission des affaires européennes :

-Communication de la présidente Danielle Auroi sur la proposition de règlement COM (214) 111 final relative aux minerais de conflits ;

-Examen de textes soumis à l’Assemblée Nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.

17h00 : Commission des affaires étrangères :

-Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, en charge des affaires économiques, sur le projet de rapprochement de l’Agence française de Développement et du groupe de la Caisse des dépôts et consignations.

-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d’enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme (n° 2852) – M. Philippe Baumel, rapporteur.

21h30 : Séance publique :

– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l’immigration (n° 312

Mercredi 27 janvier

Assemblée nationale

8h15 : Petit-déjeuner SOS Education sur le thème Eduquer avec Platon sous le patronage de Michel Herbillon.

9h45 : Commission des affaires étrangères :

-Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France au Royaume-Uni.

11h30 : Visite de l’Assemblée nationale par une classe du Collège Malraux de Paron.

12h00 : Commission des affaires européennes :

-Audition de Mme Mireille Delmas –Marty, professeure au Collège de France, sur la déchéance de nationalité dans le contexte européen.

15h00 : Séance publique :

– Questions au Gouvernement

– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l’immigration (n° 3128)

– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie

– Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (n° 3394)

16h30 : Commission des affaires étrangères :

-Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.

18h00 : Commission des affaires étrangères :

-Réunion avec M. Mohammad Javad Zarif, ministre des affaires étrangères de la république islamique d’Iran.

Jeudi 28 janvier

9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.

Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération de Sens.

Vendredi 29 janvier

Communauté d’agglomération de Sens /Mairie.

Manifestations de la semaine

  • Cérémonies des vœux de la Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe, de Saint-Julien-du-Sault, de la Communauté de Communes Yonne-Nord.
  • Messe de la Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie, à Auxerre.
  • Assemblée générale de l’U.S. Joigny Omnisports.
  • Inauguration de l’exposition « Maurice Ravel : thèmes et variations » Œuvres graphiques de François Canard à Joigny.
  • Dîner Huîtres du Lions club de Sens.
  • Assemblée générale de l’association Coup de Pouce de Domats.
  • A l’occasion des vœux au monde économique, conférence-débat « l’avenir en confiance pour les territoires innovants » animée par Michel Godet, économiste, membre de l’Académie des technologies et créateur du Cercle des entrepreneurs du futur.
  • Rencontre avec les représentants de la FDSEA de l’Yonne.
  • Réception à l’occasion de la mutation du Colonel Pascal Belhache, directeur départemental des Services d’Incendie et de Secours de l’Yonne.
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