Lundi 23 novembre
9h30 : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Mardi 24 novembre
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale , modifié par le Sénat, pour 2016 (n° 3221)
– Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la santé (n°s 3022-3220-3228)
16h00 : Réunion du groupe d’études plasturgie sur le thème Les impacts du changement climatique sur l’industrie.
16h15 : Commission des affaires européennes :
– Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission du Développement durable.
16h30 : Mission d’information Immigration.
17h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d’État chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, auprès de la ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le Conseil des ministres « recherche » de l’Union européenne du 1er décembre 2015 ;
– Examen du rapport d’information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy, sur les négociations internationales relatives au changement climatique ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Mercredi 25 novembre
Assemblée nationale
8h15 : Petit-déjeuner autour de SOS Education, avec Julien Aubert et Emilie Tardivel.
9h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des Finances ;
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la santé (n°s 3103-3215)
– Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, débat et vote par scrutin public (art. 35, al. 3, de la Constitution).
– Discussion de la proposition de résolution sur la COP 21 (article 34-1 de la Constitution) pour accéder, au-delà de la COP 21, à une société bas carbone (n° 3219)
– Discussion de la proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21 (n° 3171)
17h00 : Vote solennel : Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces françaises aériennes au-dessus du territoire syrien.
Jeudi 26 novembre
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 27 novembre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Cérémonie de la Sainte-Barbe à Saint-Valérien.
- Assemblée générale de la CAVAP.
- Remise des insignes de Chevalier dans l’Ordre de la Légion d’Honneur à Madame Louise Cartier.
- Cérémonie de la Sainte-Barbe départementale des Sapeurs-pompiers de l’Yonne à Chablis.
- Vernissage du 3ème salon Broderies et Arts du Fil à Gron.
- AG de CAPSERVAL.
