Lundi 21 novembre
Circonscription
Matin : Réunion des présidents d’EPCI à Aillant-sur-Tholon.
Après-midi : Mairie
18h00 : Conseil municipal.
Mardi 22 novembre
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe des Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe des Républicains.
11h15 : Réunion du groupe des Républicains
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2017 (n°s 4061-4125-4126-4127-4128-4129-4130-4131-4132)
– Nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n°s 4141-4191 rectifié)
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique.
Mercredi 23 novembre
Assemblée nationale
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Justin Vaisse, directeur du Centre d’analyse, de prévision et de stratégie au Ministère des affaires étrangères et du développement international, sur les conséquences des élections américaines.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signée le 24 février 2015 pour l’engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n° 4170),
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l’échange des déclarations pays par pays (n° 4181)
9h30 : Table ronde : Quelles rivières pour demain ?
-Table ronde sur les « continuités écologiques : usage et gestion équilibrée des cours d’eau ».
10h00 : Commission des affaires européénnes :
-Audition de Sir Julian King, commissaire européen pour l’Union de la sécurité, conjointe avec la commission des Lois
11h00 : Mission d’information sur la situation migratoire en Europe.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant portant première modification à l’entente en matière de sécurité sociale du 17 décembre 2003 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec et de l’avenant portant seconde modification au protocole d’entente du 19 décembre 1998 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération (n° 4121)
– Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d’une tour de contrôle sur l’aéroport de Douchanbé (n°s 3950-4193)
– Discussion autorisant la ratification de la convention relative à l’assistance alimentaire (n° 1962)
– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n°s 4141-4191 rectifié)
Jeudi 24 novembre
Circonscription
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie /Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 25 novembre
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- 20 ans de l’Association Intermédiaire Entrain.
- Réception de remise des médailles de la jeunesse et des sports à la Préfecture.
- Vernissage de l’exposition « le livre et l’image sous-marine » à Brannay.
- Cérémonies de la Sainte-Barbe à Saint-Valérien et Joigny.
