Lundi 2 novembre
10h00: Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
19h00 : Réunion publique en vue des élections régionales à Pont-sur-Yonne.
Mardi 3 novembre
Assemblée nationale.
8h30 : Réunion de travail sur le thème de la sécurité, organisée par Les Républicains.
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Intervention de M. Roger Nkodo Dang, président du Parlement panafricain, suivie d’un débat, sur le plan d’accès à l’électricité pour le continent africain.
– Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n°s 3096-3110-3111-3112-3113-3114-3115-3116-3117).
16h45 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de MM. Philip Cordery et Pierre Lequiller sur la prise en compte des questions européennes à l’Assemblée nationale ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
18h00 : Commission des affaires européennes :
– Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la commission des Affaires européennes du Sénat (sur la politique migratoire de l’Union et sur la préparation de la COP 21).
18h00 : Réunion du bureau politique du groupe Les Républicains.
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n°s 3096-3110-3111-3112-3113-3114-3115-3116-3117).
Mercredi 4 novembre
Assemblée nationale.
8h00 : Réunion de travail autour de Pascal Montredon, président de la Confédération des buralistes.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au ministère de l’intérieur, sur la situation migratoire.
-Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).
- vote sur les crédits de la Mission « Médias, livres et industries culturelles ».
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d’éliminer les doubles impositions en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l’évasion fiscales (n° 2924) ;
- projet de loi autorisant l’approbation du quatrième avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d’assistance administrative réciproque en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 2925) ;
- projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention du 21 juillet 1959 entre la République française et la République fédérale d’Allemagne en vue d’éviter les doubles impositions et d’établir des règles d’assistance administrative et juridique réciproque en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune, ainsi qu’en matière de contribution des patentes et de contributions foncières, modifiées par les avenants des 9 juin 1969, 28 septembre 1989 et 20 décembre 2001 (n° 3152) ;
- projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (n° 3153).
9h30 : Commission nationale d’investiture.
14h00 : Commission des affaires européennes :
– Communication de M. Christophe Caresche sur la gouvernance de la zone euro.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n°s 3096-3110-3111-3112-3113-3114-3115-3116-3117)
16h00 : Commission des affaires étrangères :
-Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
- commission élargie Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » (M. Pierre-Yves Le Borgn’, rapporteur pour avis).
- vote sur les crédits de la Mission Economie – Commerce extérieur.
Jeudi 5 novembre
8h30 : Visite de terrain.
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 6 novembre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Remise des diplômes 2015 des licences professionnelles et des Ingénieurs en Génie Industriel en alternance au Pôle Formation des Industries Techologiques.
- Cérémonie en hommage au 1er Régiment des Volontaires de l’Yonne à Joigny.
- Vernissage de l’exposition « En 1915 à Sens- La Grande Guerre » à Sens.
- Colloque de la Maison de la Citoyenneté sur le thème : Devoir de mémoire et citoyenneté- les anciens combattants et les discriminations mémorielles.
