Lundi 2 mars
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Communauté de Communes du Sénonais/Mairie
Mardi 3 mars
Assemblée nationale
9h40 : Visite de l’Assemblée Nationale par l’association Coup de Pouce de Domat.
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°s 2529-2542-2544-2545-2546-2549-2553)
18h00 : Réunion du bureau politique de l’UMP.
18h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission du développement durable, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la Conférence Climat (COP 21).
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°s 2529-2542-2544-2545-2546-2549-2553).
Mercredi 4 mars
Assemblée nationale
8h30 : Petit-déjeuner du groupe d’amitié France-Arménie.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion sur l’Egypte et son environnement régional.
-Examen du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (lecture définitive) – M. François Rochebloine, rapporteur.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d’extradition entre la République française et la République populaire de Chine (n° 1095) ;
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme (n° 1096) ;
*Projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre la République française et l’Union européenne visant à l’application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l’Union sur la fiscalité de l’épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité (n° 2550) ;
*Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin (n° 1961).
-Désignation des membres des nouvelles missions d’information :
*Groupe de travail chargé de suivre la lutte contre le terrorisme international (21 membres) ;
*Mission d’information sur le Liban (7 membres) ;
*Mission d’information sur les relations entre la Russie, l’Union européenne et la France (7 membres) ;
*Mission d’information sur l’ouverture d’un dialogue culturel et politique avec l’Amérique latine (7 membres) ;
*Mission d’information sur la Libye (7 membres) ;
*Mission d’information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France (2 co-rapporteurs) ;
*Mission d’information sur la diplomatie sportive de la France et son impact économique (2 co-rapporteurs).
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°s 2529-2542-2544-2545-2546-2549-2553).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de la Présidente Danielle Auroi relative à la mission effectuée aux États-Unis sur les négociations climatiques ;
– Examen du rapport d’information de M. Philip Cordery sur l’emploi des jeunes ;
– Communication de M. Razzy Hammadi et M. Arnaud Richard sur le plan Juncker de relance de l’investissement dans l’Union européenne et la proposition de règlement créant le Fonds européen pour les investissements stratégiques (COM(2015) 10 final) ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
17h15 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la délégation aux droits des femmes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l’action de la France en matière de droits des femmes à l’international.
Jeudi 5 mars
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 6 mars
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale des Médaillés Militaires et dépôt de gerbe au Monument aux Morts.
- 5ème Salon de peinture et de sculpture des Artistes Indépendants de l’Yonne.
