Lundi 2 décembre
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
Mardi 3 décembre
9h30 : Réunion des Vice-présidents du groupe UMP.
13h30 : Réunion autour d’Eric Orsenna au Service Pastoral d’Etudes Politiques.
15h00 : – Questions au Gouvernement.
-Explications de vote et votes par scrutin public :
*Lecture définitive – Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 ;
*Projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019 (1473,1531,1537,1540,1551) ;
*Proposition de loi visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires (1469, 1559).
-Proposition de loi de finances rectificative pour 2013 (1547)
17h30 : Commission des affaires européennes :
*Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet d’accord PNR entre l’Union européenne et le Canada (COM(2013) 528 final – E 8561 et COM (2013) 529 final- E 8562;
*Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d’Etat aux entreprises en difficulté et sur la proposition de directive relative aux infractions au droit de la concurrence des Etats membres et de l’Union européenne (COM(2013) 404 final-document E8436);
*Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Mercredi 4 décembre
9h00 : Réunion de préparation de la convention sur l’immigration.
9h30 : Commission des affaires européennes :
-Audition, conjointe avec la Commission de la défense, de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission défense du Parlement européen.
11h30 : divers rendez-vous.
15h00 : Questions au Gouvernement.
Explications de vote et vote par scrutin public :
*Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel(1437, 1558).
Suite de l’ordre du jour de la veille.
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les autorisations de culture d’OGM;
– Examen du rapport d’information de MM. Jérôme Lambert et Philippe Armand Martin sur les investissements extracommunautaires et le contrôle des intérêts stratégiques européens.
Vendredi 6 décembre
10h00 : Permanence sur rendez-vous uniquement.
Manifestations de la semaine
- Remise de la Légion d’Honneur à Michèle Vignot.
- Inauguration de l’Avenue de Fafe à Sens.
- Assemblée générale de 110 Bourgogne à Auxerre.
- Cérémonie de remise des médailles et awards de FMC Technologies.
- Téléthon 2012- Centre de promesses à Auxerre.
- Journée du souvenir des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc à Sens, Joigny, Auxerre, Villeneuve-sur-Yonne.
- Vernissage du salon de peinture de Nailly.
- Lancement des illuminations de fin d’année à Sens.
- Assemblée générale de l’Union Sportive de Joigny – Athlétisme.
- Vernissage de l’exposition de peintures de Soucy.
- Parade d’ouverture du marché de Noël à Sens.
- Inauguration du Marché de Noël à Sens.
- Cérémonie de la Sainte-Barbe départementale des Sapeurs-Pompiers de l’Yonne.
- Assemblée générale de l’Union Sportive de Joigny – Yoga.
- Conférence –débat L’illettrisme.
- Cérémonie de la Sainte-Barbe à Sens.
