Lundi 19 janvier
Mairie – Communauté de communes du Sénonais.
Mardi 20 janvier
11h00 : Réunion du groupe UMP.
12h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (nouvelle lecture) – M. François Rochebloine, rapporteur.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation du droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel.
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu.
16h15 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. François Delattre, représentant permanent de la France au Conseil de sécurité et chef de la mission permanente française près les Nations unies à New York (États-Unis).
16h15 : Commission des affaires européennes :
– Communication de la présidente Danielle Auroi sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2015 ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
16h45 : Commission nationale d’investiture : élections départementales.
17h00 : Mission d’information sur les investissements étrangers en France.
18h00 : Réunion du bureau politique de l’UMP.
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation du droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel.
– Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu.
Mercredi 21 janvier
8h30 : Commission des affaires étrangères :
-Petit-déjeuner en présence de M. Jean-Claude Cousseran, secrétaire général de l’Académie diplomatique internationale, sur les crises du Moyen-Orient.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion avec M. Robert Dussey, ministre des affaires étrangères et de la coopération de la République togolaise.
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’arrangement concernant les services postaux de paiement (n° 2418) et sur le projet de loi autorisant l’approbation de la Convention postale universelle (n° 2419).
12h30 : Commission des affaires européennes :
-Présentation des vœux du nouvel an.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Débat sur la fin de vie (article 50-1 de la Constitution)
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de M. Stephan Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, sur le conseil des ministres de l’agriculture de l’Union européenne du 26 janvier et l’actualité de la politique agricole commune.
Jeudi 22 janvier
Matin : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 23 janvier
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Inauguration de la médiathèque municipale de Cerisiers.
- Galette du Stade auxerrois.
- Cérémonie des vœux à Joigny, Saint-Julien-du-Sault, Montacher-Villegardin et Collemiers.
- Présentation des vœux de la FFB à Auxerre.
- Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce de Sens.
- Cérémonie des vœux au monde économique et industriel de l’Yonne à la Maison de l’Entreprise à Auxerre.
- Première cérémonie des Victor de l’entreprise à Dijon.
- Cérémonie des vœux de la Société des Membres de la Légion d’Honneur.
