Lundi 18 novembre
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
Mardi 19 novembre
9h00 : Commission spéciale Prostitution :
*Examen de la proposition de loi avec Maud Olivier, rapporteur.
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe UMP.
12h00 : Buffet-déjeunatoire avec les maires UMP à l’occasion du Salon des maires et des collectivités locales.
15h00 : Questions au Gouvernement.
Explications de vote et vote par scrutin public :Projet de loi de finances pour 2014 ( 1395, 1428 à 1435).
Commission mixte paritaire : Projet de loi organique portant application de l’article 11 de la Constitution (1505).
Commission mixte paritaire : Projet de loi organique portant application de l’article 11 de la Constitution (1506).
16h30 : Commission nationale d’investiture UMP.
19h00 : Réunion publique de Guillaume Larrivé à Auxerre en présence de François Baroin.
Mercredi 20 novembre
8h30 : Commission des affaires européennes :
*Audition de Mme Vlora Citaku, ministre de l’intégration européenne du Kosovo.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
*Présentation du rapport de la mission d’information sur les révolutions arabes par M.Jean Glavany, rapporteur, et M. Jacques Myard, président.
*Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
-Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes (n° 1420).
-Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et la fortune (n° 1472).
13h30 : Groupe d’amitié France-Russie.
*Rencontre avec M. Valery Senko, directeur des investissements du groupe d’investissements russe ONEXIM.
15h00 : Questions au Gouvernement
Explications de vote et votes par scrutin public :
-Nouvelle lecture du projet de loi organique sur l’interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (1391, 1529).
-Nouvelle lecture du projet de loi sur l’interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (1392, 1530).
-Suite nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (1532).
15h00 : Commission des affaires européennes :
*Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l’avis de la Commission européenne relatif au projet de loi de finances pour 2014 ;
*Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 21 novembre
8h30 : Commission des affaires européennes :
*Audition de M. Olivier Blanchard, chef économiste du FMI, sur la situation économique et financière de l’Union européenne et de la zone euro, et sur l’approfondissement de l’Union économique et monétaire.
Vendredi 22 novembre
9h00 : Permanence
Manifestations de la semaine
- Comité local d’information et de concertation de l’entreprise CHEMETALL.
- Inauguration du centre de secours de Thorigny-sur-Oreuse.
- Cérémonie de sortie de la 226ème promotion d’Elèves Gardiens de la Paix à Sens.
- Conférence sur le thème « Optimiser la détention et la transmission de son patrimoine par l’assurance-vie » par Groupama.
- Soirée « Transmission d’entreprise » à Auxerre.
- Finale départementale de jugement d’animaux à Champcevrais.
- Forum départemental des droits de l’enfant à Auxerre.
- Remise des diplômes des étudiants de l’EGC (promotion 2010-2013).
- Inauguration des aires de loisirs situées sur les communes de Villeneuve l’Archevêque et Coulours.
- Soirée de bienfaisance du Lions Club de Sens.
- Messe de la Sainte-Geneviève à Auxerre.
- Assemblée générale de la CAVAP à Villeneuve l’Archevêque.
- Conférence de l’USPT « Pouchkine et l’Opéra russe ».
- Vernissage de « la vie quotidienne des poilus » à Auxerre.
- Soirée de sensibilisation « Handicap : quand les entreprises font la différence. ». par le Medef de l’Yonne.
