Lundi 18 mars
10h00 : Permanence à Sens sur rendez-vous.
Mardi 12 mars
10h30 : Réunion du bureau du groupe UMP
11H15 : Réunion du groupe UMP
15h00 :Séance publique : Questions au Gouvernement; Explications de vote et vote par scrutin public : Projet de loi sur la refondation de l’école de la République (653,767); Débat sur le rapport annuel de la cour des comptes
16h15 : Groupe d’amitié France-Russie
17h00 : Commission des affaires européennes : Audition , conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne en charge de l’éducation, la culture, du multilinguisme et de la jeunesse ; Examen de la proposition de résolution de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin,sur la réforme de la politique commune de la pêche
18h00 : Mission d’information sur les Révolutions arabes. Audition de M. Jean-Pierre Filiu, professeur associé de l’Institut d’études politiques de Paris, (chaire Moyen-Orient Méditerranée), spécialiste de l’histoire du Moyen-Orient contemporain.
21h30 : Séance publique
Débat sur le rapport d’information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale (652)
Mercredi 20 mars
8h30 : Commission des affaires étrangères: Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense; Examen des projets de loi suivants : projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice sur la cogestion économique, scientifique et environnementale relative à l’île de Tromelin et à ses espaces maritimes environnants (n° 547) – M. Hervé Gaymard, rapporteur ; projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif à la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques (n° 72) – M. Philippe Baumel, rapporteur ; projet de loi autorisant l’approbation du protocole d’amendement de la Convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relative à l’extension en territoire français du domaine de l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire conclue le 13 septembre 1965 (n° 4), et projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française, le Conseil fédéral suisse et l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire sur le droit applicable aux entreprises intervenant sur le domaine de l’Organisation afin d’y réaliser des prestations de services revêtant un caractère transnational (n° 5) – M. Christian Bataille, rapporteur. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants : projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’État des Émirats arabes unis (n° 104) ; projet de loi autorisant la ratification de l’accord-cadre entre la République française et le Royaume d’Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 578) ; projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l’Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI) relatif à l’établissement d’un bureau de l’IPGRI en France et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n° 673) ; projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention n° 187 de l’Organisation internationale du travail relative au cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail (n° 674) ; projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais et aux prestations associées (n° 675) ; projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l’exploitation d’un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (n° 676), et projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention relative à la construction et à l’exploitation d’une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n° 677) ; projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française, le Gouvernement du Royaume de Belgique, le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg concernant la mise en place et l’exploitation d’un centre commun de coopération policière et douanière dans la zone frontalière commune (n° 678), et projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif à la coopération dans leurs zones frontalières entre les autorités de police et les autorités douanières (n° 679).
12h00 : Réunion de travail sur le cumul des mandats
12h45 : Rencontres avec des buralistes avec Christian Jacob.
13h00 : Déjeuner à l’ambassade d’Indonésie
15h00 : Questions au Gouvernement. Motion de censure (art. 49, al.2 de la Constitution) : discussion et vote.
16h30 : Réunion d’information sur la proposition de loi relative aux patients en fin de vie autour de Jean Léonetti
19h30 : Groupe d’amitié France-Maroc
20h00 : Réunion sur l’huile de palme
21h30 : Questions à la ministre chargée de la politique du logement
Jeudi 21 et Vendredi 22 mars
Mission sur le juste échange au plan international à Genève
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale de l’Amicale des Anciens élèves de l’Ensemble Saint Jacques de Joigny
- Inauguration des derniers travaux réalisés au lycée Saint-Jacques
- Remise de la médaille associative et du diplôme de la Médaille militaire
- Remise des titres de Maître d’apprentissage confirmé et de Maître artisan à Auxerre
- Assemblée générale de l’Union départementale du Personnel en retraite de la Gendarmerie
- Assemblée générale des F.D.F.R.89
- Conférence débat Vous avez dit coup de foudre ? du Cercle Condorcet
- Commémoration du 19 mars à Joigny, Villeneuve sur Yonne
- Salon bienêtre et éco-bio à Sens
