Lundi 18 janvier
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/ Communauté de communes du Sénonais.
Mardi 19 janvier
Assemblée nationale
10h00 : Visite de l’Assemblée nationale par une classe de l’école Paul Bert.
10h30 : Réunion du bureau politique Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion du projet de loi pour une République numérique (n° 3318)
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de M. Jean-Patrick Gille sur l’assurance chômage européenne ;
– Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le financement du développement ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
18h30 : Commission des affaires européennes :
-Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur.
Mercredi 20 janvier
Assemblée nationale
8h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de MM. Jean Grosset et Bernard Cieutat, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour l’avis sur « les travailleurs détachés », et de Mme Françoise Geng, présidente de la section du travail et de l’emploi.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l’Agence Française de Développement.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou (n° 1533) – M. Philippe Cochet, rapporteur.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant la ratification de l’accord portant création de la Banqueasiatique d’investissement dans les infrastructures (n° 3218) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord relatif aux mesures du ressort de l’Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (n° 3147) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’adhésion de la France au protocole à la convention d’Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages (n° 2348) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’amendement à la convention sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement, pris par décision II/1 adoptée dans le cadre de la deuxième réunion des Parties à la convention (n° 3148) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de la gestion des situations d’urgence (n° 2329) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, portant approbation du deuxième protocole d’amendement à l’accord relatif au groupe aérien européen (n° 1800) ;
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n° 2815) ;
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la coopération technique et à l’assistance mutuelle en matière de sécurité civile (n° 2695).
11h00 : Groupe de travail « chargé de suivre la lutte contre le terrorisme international » :
-Audition de M. Franck Gellet, ambassadeur de France pour la Syrie.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi pour une République numérique (n° 3318)
16h30 : Commission des affaires étrangères :
– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives1 (n° 732) M. Pouria Amirshahi, rapporteur.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant application du protocole additionnel à l’accord entre la France, la Communauté européenne de l’énergie atomique et l’Agence internationale de l’énergie atomique relatif à l’application de garanties en France, signé à Vienne le 22 septembre 19982 (n° 1222) – M. Michel Destot, rapporteur.
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de M. René Rouquet, Président de la Délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, et de M. Jean-Claude Mignon, ancien président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, sur les questions d’intérêt commun à l’Unioneuropéenne et au Conseil de l’Europe (politique européenne de voisinage, questions migratoires, adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’Homme, sport).
Jeudi 21 janvier
Déplacement à Calais avec le groupe de travail sur les migrations.
19h00 : Cérémonie des vœux à Joigny.
Vendredi 22 janvier
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Cérémonies des vœux à Montacher-Villegardin, Chéu, Saint-Sérotin, Thorigny sur Oreuse, Cerisiers, Pont-sur-Yonne, Saint-Martin-du-Tertre, Collemiers, Joigny
- Assemblée générale de l’Association pour la protection et la promotion de l’Eglise de Dixmont.
- Galette du Stade Auxerrois.
- Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce de Sens.
- Vœux du groupe La Poste.
- Fête de Saint-Vincent .
- Inauguration de l’école maternelle et de l’extension de la Mairie et vœux à Rosoy.
- Réception de la Société des Membres de la Légion d’Honneur à l’occasion du Nouvel An.
- Journée académique de la réserve citoyenne.
- Présentation des vœux de la FFB89
