Mardi 17 mai
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion du projet de loi ratifiant l’accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (COP 21) (n°s 3719-3733)
18h00 : Bureau politique du groupe Les Républicains.
18h00 : Commission des affaires européennes :
– Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la Commission des Affaires européennes du Sénat (sur l’Union de l’énergie et le Brexit) ;
– Examen du rapport d’information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur le paquet anti-évitement fiscal de la Commission européenne (COM(2016) 23 final, COM(2016) 24 final, COM(2016) 25 final, COM(2016) 26 final
Mercredi 18 mai
Assemblée nationale
8h30 : Convention Europe
9h15 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Rémy Rioux (nomination à la direction générale de l’Agence française de développement).
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (n° 3377) – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur.
9h30 : Commission des affaires européennes :
-Réunion interparlementaire sur la responsabilité sociétale des entreprises.
14h00 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion interparlementaire sur le détachement des travailleurs.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu’au Conseil supérieur de la magistrature (n°s 3200-3716)
– Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’action de groupe et à l’organisation judiciaire (n°s 3204-3726)
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des finances : communication de M. Pierre Lellouche, président, et de Mme Karine Berger, rapporteur, sur les travaux de la Mission d’information sur l’extraterritorialité de la législation américaine.
Jeudi 19 mai
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 20 mai
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
Manifestations de la semaine
- Journée Portes ouvertes aux Jardins de la Croisière.
- Salon départemental de l’apprentissage et de l’alternance.
- 53ème salon de peintures, sculptures, créations de Sergines.
- Assemblée générale du SBY.
- Inauguration de la Place des Justes parmi les Nations à Avrolles.
- Exposition Reflets du Photo Club de Pont-sur-Yonne
- Pose de la 1ère pierre du pôle sénonais qui regroupera les établissements médico-sociaux CAMSP et SESSAD Handicap Moteur.
- 18ème exposition artistique de l’association Coup de Pouce.
- Clôture du 88ème congrès départemental de l’UNC de l’Yonne.
- Assemblée générale du Syndicat Betteravier de l’Yonne.
