Lundi 16 juin
10h30 : CCS
Après-midi : Mairie
Mardi 17 juin
9h15 : Réunion des vice-présidents du groupe UMP.
10h30 : Réunion du bureau politique de l’UMP.
11h15 : Réunion du groupe UMP.
14h00 : Commission Nationale d’Investiture pour les élections sénatoriales.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi renforçant la lutte contre l’apologie du terrorisme sur internet (n°s 1907-2000)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution relative au maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer pour prendre en compte leurs ultimes et légitimes attentes (n° 1878)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au versement des allocations familiales et de l’allocation de rentrée scolaire au service d’aide à l’enfance lorsque l’enfant a été confié à ce service par décision du juge (n°s 846-1997)
– Discussion du projet de loi portant réforme ferroviaire (n°s 1468-1965-1990)
– Discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n°s 1877-1991-1999)
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, et conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Fleur Pelleriin, secrétaire d’Etat chargée du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l’étranger, auprès du Ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur le projet de partenariat international.
17h00 : Mission d’information sur les investissements étrangers en France :
-Audition de M. Vladimir Yakounine, président de Russian Railways et co-président du Conseil pour la coopération économique Russie-France.
18h00 : Réunion du groupe d’amitié France-Arménie :
-Rencontre avec M. Achot Ghulian, président de l’Assemblée de la République du Haut-Karabakh, en présence de Son Exc. M Viguen Tchitetchian, ambassadeur d’Arménie.
19h00 : Réunion du Bureau politique de l’UMP.
21h00 : Séance publique
– Suite de la discussion du projet de loi portant réforme ferroviaire (n°s 1468-1965-1990)
– Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n°s 1877-1991-1999)
Mercredi 18 juin
8h30 : Petit-déjeuner de travail sur l’ANRU.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
• projet de loi autorisant la ratification de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et la Géorgie, d’autre part (n° 193) et projet de loi autorisant la ratification de l’accord euro méditerranéen relatif aux services aériens entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et le Royaume hachémite de Jordanie, d’autre part (n° 194) –
Mme Odile Saugues, rapporteur ;
• projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention postale universelle (n° 977) et projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’arrangement concernant les services postaux de paiement (n° 1094) – M. Pierre Lellouche, rapporteur ;
• projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg pour le développement de la coopération et de l’entraide administrative en matière de sécurité sociale (n° 1098) –M. Jean-Claude Mignon, rapporteur.
10h00 : Commission des affaires européennes :
-Réception de la délégation de la Commission des affaires européennes du Bundestag.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi portant réforme ferroviaire (n°s 1468-1965-1990)
– Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n°s 1877-1991-1999)
16h15 : Commission des affaires étrangères :
-Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014 ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
18h30 : Cérémonie commémorative de l’appel du 18 juin à Sens.
Jeudi 19 juin
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous uniquement.
10h00 : Rencontre avec les élèves de la classe du collège André Malraux de Paron, primée pour le projet « Réalisons l’Europe : de Sarajevo à Sarajevo 1914-2014 », en compagnie du Recteur de Dijon, du Préfet.
Après-midi : CCS.
18h30 : Conseil communautaire.
Vendredi 20 juin
11h00 : Rencontre avec les élèves du classe du Collège Marie Noël de Joigny.
Après-midi : mairie
18h30 : Conseil municipal.
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale de la FFB de l’Yonne
- Cérémonies commémoratives de l’appel du 18 juin à Sens, Joigny, Villeneuve-sur-Yonne.
- Assemblée générale de l’association des Amis de Marc Meneau.
- Exposition de peinture à Vareilles
- Cocktail pour le départ du colonel Olivier Le Bianic, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l’Yonne.
- Tournoi de football à Sept de l’Entente Sportive d’Arces Football.
- Inauguration de la Passerelle de la Vanne à Malay-le-Grand.
- Cérémonie de remise des décrets de naturalisation à la Préfecture de l’Yonne.
- Vernissage de l’exposition Colette, une femme dans la guerre au Musée Colette.
