Lundi 16 février
10h00 : Réunion à la préfecture d’Auxerre.
Après-midi : Communauté de Communes du Sénonais/Mairie
Mardi 17 février
Assemblée nationale
11h00 : Réunion du bureau de l’UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote des groupes et vote, par scrutin public, sur le projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (n°s 2447-2498).
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°s 2529-2542-2544-2545-2546-2549-2553).
16h30 : Commission nationale d’investiture de l’UMP.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Compte rendu du déplacement en Turquie de Mme Marie-Louise Fort et de M. Jean Glavany sur la politique turque au Proche et Moyen-Orient.
-Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
18h30 : Commission des affaires européennes :
-Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, de M. Harlem Désir, Secrétaire d’État aux Affaires européennes, sur le Conseil européen extraordinaire des 12 et 13 février 2015.
21h30 : Séance publique :
-Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°s 2529-2542-2544-2545-2546-2549-2553).
Mercredi 18 février
Assemblée nationale
8h30 : Commission des affaires européennes :
-Audition de S.E. Mme Sanita Pavļuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie, sur les priorités de la présidence lettone de l’Union européenne.
11h00 : Commission nationale d’investiture de l’UMP.
15h00 : Séance publique :
-Questions au Gouvernement
-Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°s 2529-2542-2544-2545-2546-2549-2553)
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d’extradition entre la République française et la République argentine (n° 785), projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d’extradition entre la République française et la République du Pérou (n° 1799) et projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela (n° 1883) – M. Michel Vauzelle, rapporteur ;
*projet de loi autorisant l’approbation de l’arrangement concernant les services postaux de paiement (n° 2418) et projet de loi autorisant l’approbation de la Convention postale universelle (n° 2419) – M. Pierre Lellouche, rapporteur.
17h15 : Commission des affaires européennes :
-Réunion, avec les membres français du Parlement européen, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, sur la relance de l’investissement en Europe et points d’actualité (PNR européen, Conférence de l’article 13 du TSCG)
Jeudi 19 février
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 20 février
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale des Jeunes Agriculteurs de l’Yonne .
- Réunion annuelle du comité de Joigny du Souvenir Français.
- Cérémonie d’hommage aux personnels de la gendarmerie décédés victimes du devoir.
