Lundi 16 décembre
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
Mardi 17 décembre
9h00 : Commission des lois :
Examen de l’amendement de ML Fort sur l’inceste.
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe UMP.
13h00 : Déjeuner du groupe d’amitié France Malaisie avec M. Tan Sri Ismail Omar, ambassadeur désigné de Malaisie en France.
15h00 : Séance publique :
Questions au Gouvernement.
Proposition de résolution relative au développement par l’Etat d’une politique d’égalité des territoires. (1558) (art.34-1 Constitution).
Commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2013.
16h15 : Commission des affaires européennes :
– Audition de Manuel Valls, ministre de l’Intérieur.
– Examen de la proposition de résolution européenne n° 1616 de M. Jean-Jacques Urvoas, M. Guy Geoffroy et Mme Marietta Karamanli, sur la proposition de règlement du Conseil portant création du parquet européen (COM (2013) 534 final) – E 8593).
17h00 : Commission des affaires étrangères :
Audition, commune avec la commission de la défense, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, et de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en République centrafricaine.
17h30 : Groupe de travail sur la politique migratoire :
Audition de Thérèse Renault, magistrat au tribunal administratif de Paris
Audition de Patrick Weil, spécialiste de l’immigration.
19h30 : Réception à l’Hôtel de Lassay par le Président de l’Assemblée Nationale.
21h30 : Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
Mercredi 18 décembre
9h00 : Commission des affaires étrangères :
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Chevènement, représentant spécial pour la diplomatie économique avec la Russie.
12h30 : Déjeuner du groupe d’amitié France Bulgarie.
15h00 : Séance publique :
Questions au Gouvernement.
Eventuellement : Lecture définitive du projet de loi garantisant l’avenir et la justice du système de retraite.
Proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat.
16h15 : Commission des affaires européennes :
Communication de Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin sur le semestre européen et l’approfondissement de l’UEM ;
Examen du rapport d’information d’Arnaud Leroy, sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins ;
Communication d’Isabelle Bruneau sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d’Etat aux entreprises en difficultés ;
Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 19 décembre
10h00 : Permanence à Sens sur rendez-vous uniquement.
Vendredi 20 décembre
10h00 : Permanence sur rendez-vous uniquement.
Manifestations de la semaine
- Présentation de la Convention cœur de Village + à Rosoy
- Assemblée générale de l’Association des Maires de l’Yonne à Chablis
- Comité de pilotage Zone Natura 2000
- Assemblée générale de la section Judo Jujitsu de l’USJ
- Assemblée générale de Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne
- Soirée de Noël à la Maison Blanche des Cadets
- Goûter de Noël par l’association Anim’Arènes à Sens
- Cérémonie de sortie du 8ème stage de formation motocycliste du Centre National de Formation Motocycliste de la Police Nationale
- Banquet débat des Jeunes Populaires à Auxerre
- Assemblée générale des militants de l’UMP de la 1er circonscription de l’Yonne
