Lundi 16 septembre
10h00 : Permanence sur rendez-vous
Mardi 17 septembre
15h00 : Séance publique
-Questions au Gouvernement
-Explications de vote des groupes et vote par scrutin public :
*Projet de loi relatif à l’accès au logement et urbanisme rénové (1179,1286,1329)
-Explications de vote communes et vote par scrutin public :
*Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique (1335)
-Nouvelle lecture du projet de loi relativ la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (1293)
-Nouvelle lecture du projet de loi organique relatif au Procureur de la République financier
16h30 : Réunion de travail sur la préparation de la convention retraites de l’UMP
18h00 : Commission des affaires étrangères :
Réunion, ouverte à la presse, sur le bilan du processus de paix au Proche-Orient, avecM. Bernard Botiveau, Directeur de recherche émérite au CNRS, et M. Alain Dieckhoff,Directeur de recherche au CNRS.
Nomination d’un rapporteur :
sur le projet de loi, adopté par la Sénat, autorisant la ratification de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part et laRépublique de Corée, d’autre part (n° 1330).
sur le projet de loi, adopté par la Sénat, autorisant la ratification de l’accord delibre-échange entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part et laRépublique de Corée, d’autre part (n° 1331).
Nomination d’un rapporteur, sur le projet de loi, adopté par la Sénat, autorisantl’approbation de l’accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et leGouvernement de la région wallonne du Royaume de Belgique sur l’accueil des personneshandicapées (n° 1332).
19h45 : Dîner-débat : Réflexions sur le journalisme moderne avec Patrick Poivre d’Armor et Géraldine Muhlmann
21h30 : Séance publique :
*Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
Mercredi 18 septembre
8h30 : Réunion du bureau politique de l’UMP
10h00 : Commission des affaires étrangères :
Audition de M. José Manuel Garcia-Margallo, ministre des affaires étrangères du Royaume d’Espagne.
12h00 : Commission des affaires étrangères :
Audition de M.Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense sur la Syrie.
15h00 : Séance publique :
Examen de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel (1037,1270,1283)
16h00 : Commission des affaires européennes :
Examen du rapport d’information sur l’intégration des Roms de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin
Communication de Mme Annick Girardin sur la consultation ouverte par la commission européenne sur les aides aux aéroports régionaux.
Jeudi 19 septembre
9h30 : Visite de l’Assemblée Nationale par l’association des Seniors de Villeneuve-l’Archevêque.
Vendredi 13 septembre
9h00 : Permanence sur rendez-vous uniquement.
Manifestations de la semaine
- Audience solennelle de la Chambre régionale des comptes de Bourgogne, Franche-Comté.
- Projection de « Taste the Waste » de Valentin Thurn à la MJC
- Inauguration de la maison des abeilles à Auxerre
- Festival de musique « autour d’un piano » à Bussy le Repos
- Foire automnale de Chéu
- Cérémonie en hommage aux frères Paquet
- Assemblée générale de la FFB
- Foire d’Auxerre
- Conférence sur le thème « Rythme de vie et performance » organisée par Groupama
- Journée de réflexion sur « Les discriminations comme maltraitance »
- Projection du documentaire « Un an de réflexion » – France3 Bourgogne
