Lundi 15 septembre
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous uniquement.
Après-midi : Mairie
Mardi 9 septembre
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Déclaration de politique générale du Gouvernement, en application de l’article 49, alinéa premier, de la Constitution, suivie d’un débat et vote sur cette déclaration.
17h00 : Mission d’information sur les investissements étrangers en France.
-Audition de Toyota France, avec M. Pascal Ruch, président, M. Jean-Jacques Serraf, directeur marketing, M.Sébastien Grellier, chef de département relations extérieures & environnement, et Mme Sophie Glémet, responsable relations & communication institutionnelles.
18h00 : Réunion du bureau politique de l’UMP.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (n° 2110-2173)
Mercredi 17 septembre
8h30 : Réunion de la délégation à l’APCE :
-Situation dans le Caucase Sud avec M. Eric Fournier, directeur d’Europe Continentale au Ministère des Affaires Etrangères.
9h45 : Commission des Affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
*Projet de loi autorisant la ratification de l’amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n° 1880) – M. Pierre-Yves le Borgn’, rapporteur.
*Projet de loi autorisant la ratification de l’accord établissant une association entre l’Union européenne et ses Etats membres d’une part, et l’Amérique centrale d’autre part (n° 2095) – M. Michel Vauzelle, rapporteur.
15h00 : Séance publique
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n°s 1994-2119-2155)
– Discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale, afin de doter les groupes parlementaires d’un statut d’association (n° 2190)
– Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (n°s 2110-2173)
– Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (n° 2148)
17h00 : Commission des Affaires européennes :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale, afin de doter les groupes parlementaires d’un statut d’association (n° 2190)
– Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (n°s 2110-2173)
– Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (n° 2148)
Jeudi 18 septembre
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous uniquement
Après-midi : Conférence débat 450 ans du Tribunal de Commerce de Sens.
Vendredi 12 septembre
Matin : Mairie
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais
Manifestations de la semaine
*Remise des maillots aux équipes de l’Association de la Jeunesse Villeneuvienne de Football par leurs sponsors.
*Rencontre Sport Adapté – 6èmes Jeux Inter-Etablissements à Paron.
*Conférence 450 ans du Tribunal de Commerce de Sens
*Réunion de rentrée de l’association Coup de Pouce de Domats
*Congrès régional des Experts-Comptables de Bourgogne.
*Foire d’Auxerre
*Inauguration du Village de la Mobilité Electrique à Auxerre.
