Lundi 15 juillet
10h00 : Permanence sur rendez-vous
Mardi 16 juillet
15h00 : Questions au Gouvernement
Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires (n) 473°
Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 1120)
Rapport (n° 1216) de M. Olivier Dussopt, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Avis (n° 1207) de M. Stéphane Tavert, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Avis (n° 1177) de M.Yves Blein, au nom de la commission des affaires économiques.
Avis (n° 1205) de M. Florent Boudié, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Avis (n° 1178)) de Mme Christine Pires Beaune, au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
17h00 : Commission des affaires européennes :
Audition de M. Philippe Etienne, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l’Union européenne.
18h00 : Mission d’information sur les Révolutions arabes :
Entretien avec son Exc. M. Yossi Gal, ambassadeur d’Israël.
21h00 : Séance publique
Mercredi 17 juillet
8h30 : Réunion du groupe UMP
10h30 : Commission des affaires européennes :
Audition de M. Andreas Kortenkamp, professeur en toxicologie humaine à l’Institut pour l’environnement de la Brunel University, sur les perturbateurs endocriniens, dans le contexte de l’Union européenne ;
Communication de M. Arnaud Leroy sur l’instrument financier LIFE pour l’environnement et l’action pour le climat.
15h00 : Séance publique
Projet de loi sur la séparation et la régulation des activités bancaires ;
Suite de l’ordre du jour de la veille.
18h00 : Mission d’information sur les révolutions arabes
Entretien avec M. Jay Munir, conseiller pour le monde arabe, section politique de l’Ambassade des Etats-Unis.
Jeudi 18 juillet
10h00 : Mission d’information sur les révolutions arabes :
Entretien avec Mme Bénédicte de Villardi de Montlaur, sous-directrice Afrique du Nord au ministère des affaires étrangères.
Vendredi 19 juillet
9h00 : Rendez-vous sur le terrain.
Manifestations de la semaine
- Cérémonie au monument aux morts d’Auxerre à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l’état français et d’hommage aux Justes de France
- Réception de départ du chef d’escadron Mangou, commandant la compagnie de gendarmerie départementale de Sens
