Lundi 14 décembre
Matin : Réunion de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale à la Préfecture.
Après-midi : Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
18h00 : Conseil municipal.
Mardi 15 décembre
Assemblée nationale
10h30 : Réunion du Bureau du Groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du Groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2015.
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Examen d’une proposition de résolution européenne de M. Philip Cordery relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015.
– Communication de M. Gilles Savary sur la sécurisation des transports.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Sébastien Mosneron-Dupin, directeur général d’Expertise France.
-Examen, ouvert à la presse, des projets de loi suivants :
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l’échange automatique de renseignements, relatif aux comptes financiers (n° 3185) – Mme Estelle Grelier, rapporteur ;
projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant n° 6 entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale (n° 2586) – M. Jean-Claude Guibal, rapporteur.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
projet de loi autorisant la ratification de l’accord-cadre de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République des Philippines, d’autre part (sous réserve de son dépôt à l’Assemblée nationale) ;
projet de loi autorisant la ratification de l’accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d’autre part (sous réserve de son dépôt à l’Assemblée nationale).
17h00 : Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées.
19h45 : Dîner de fin d’année des femmes Les Républicains.
Mercredi 16 décembre
Assemblée nationale
8h30 : Petit-déjeuner Génération Entreprise Entrepreneurs autour de Paul-François Fournier, Directeur Exécutif et Innovation de la BPI France, sur le thème : » Quel rôle pour la BPI France dans l’innovation des entreprises ?
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Didier Chabert, sous-directeur Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international, sur la situation du Yémen.
-Nomination d’un rapporteur et examen de la proposition de résolution relative au Conseil européen des 17 & 18 décembre 2015 (sous réserve de son adoption par la commission des affaires européennes).
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement sur des sujets européens.
– Discussion de la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle (n° 3201).
– Discussion de la proposition de loi de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle (n° 3214.)
– Discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n°s 3109 rectifié-3307).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l’examen annuel de croissance pour 2016 et l’avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2016 ;
– Examen du rapport pour observations de Mme Marietta Karamanli sur le projet de loi pour une République numérique ;
– Examen du rapport d’information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort sur la nouvelle politique européenne de voisinage ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 17 décembre
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 18 décembre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Marché de Noël et de la Gastronomie à Villeneuve-sur-Yonne.
- Intervention stand-up de Philippe Benquet sur le thème de l’entreprise libérée, suivie de témoignages d’entreprises à l’occasion du 70ème anniversaire des Femmes Chefs d’Entreprises de France.
- Inauguration de l’agence Groupama Les Clairions à Auxerre.
- Repas spectacle de l’Amicale des retraités de Vaudeurs.
