Semaine du 13 au 19 juin 2016

Lundi 13 juin

Circonscription

Matin : Permanence du député.

Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.

Mardi 14 juin

Matin : Forum territorial Seine Amont à Troyes.

Après-midi : L’Evénement Business, organisé par la CCI à Sens.

Mercredi 15 juin

Assemblée nationale

8h00 : Commission des affaires étrangères :

-Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des lois, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l’Intérieur allemand.

9h30 : Commission des affaires étrangères :

-Réunion ouverte à la presse : audition  de M. Sébastien Mosneron-Dupin, directeur général de l’agence Expertise France, communication de M. Jean-René Marsac, sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens d’Expertise France, et avis de la commission sur ce projet.

-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (n° 3501) – M. Didier Quentin, rapporteur.

-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500) – M. Didier Quentin, rapporteur.

-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Autriche relatif au statut juridique des personnels de l’armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité territoriale française de Guyane (n° 3722).

9h15 : Commission des affaires européennes :

-Réunion du Triangle de Weimar avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Diète et du Sénat de Pologne (sur les questions migratoires et l’avenir de Schengen ; les suites de la COP 21 ; la convergence fiscale et sociale).

15h00 : Séance publique :

– Questions au Gouvernement

– Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République

– Discussion de la proposition de loi relative à l’exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux (n° 3774)

– Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (n°s 1698-3800)

16h30 : Commission des affaires européennes :

-Audition de M. Sandro Gozi, secrétaire d’État auprès du président du Conseil des ministres italiens, chargé des affaires européennes ;

– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.

Jeudi 16 juin

Circonscription

Matin : Permanence du député sur rendez-vous.

Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.

Vendredi 17 juin

Circonscription

Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais

Manifestations de la semaine

  • Inauguration des nouveaux locaux de Comcom TV.
  • Rencontre avec l’équipe de la paroisse Sainte Marie en Gâtinais.
  • Inauguration de l’espace Despois et vernissage de l’exposition de peinture et sculptures à Foissy-sur-Vanne.
  • Remise de la croix au grade de Chevalier dans l’Ordre National du Mérite à Madame Nadine Béthery.
  • Remise de la croix au grade de Chevalier dans l’Ordre National du Mérite à Monsieur Denis Evrard.
  • Inauguration de l’exposition du Musée de Chaumont sur Yonne.
  • Assemblée générale de la Fédération Régionale des Travaux Publics de Bourgogne.
  • Cérémonies de commémoration de l’Appel du 18 juin à Sens, Joigny.
  • Inauguration de la résidence La Menelle à Sens.
  • Lancement de « Garçon la note ! » à Villeneuve sur Yonne.
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