Lundi 12 octobre
Matin : Réunion de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale à la Préfecture.
Après-midi : Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
19h30 : Réunion publique autour de Bruno Le Maire à Avallon.
Mardi 13 octobre
Assemblée nationale.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises posés depuis 2012 (n°s 3030-3088).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à modifier les dispositions relatives à l’accueil et l’habitat des gens du voyage (n°s 2687-3095).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à garantir l’isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire (n°s 2571-3092).
– Discussion du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Examen de l’avis sur le prélèvement européen – Mme Estelle Grelier, rapporteur.
-Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l’Union européenne (n° 3086) – Mme Estelle Grelier, rapporteur ;
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant n° 6 entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale (n° 2586).
17h15 : Commission des affaires européennes :
-Réunion en visioconférence, avec la commission des Libertés civiles, Justice et Affaires intérieures du Parlement européen, sur les questions migratoires.
20h30 : Dîner-débat au Service Pastoral d’Études Politiques sur le thème : De la plaie des paradis fiscaux aux défis des migrants. Que penser des positions du Pape sur l’économie mondiale.
Mercredi 14 octobre
Assemblée nationale
9h30 : Commission des Affaires étrangères :
-Compte rendu du déplacement au Liban d’une délégation de la mission d’information sur le Liban – M. Axel Poniatowski, président ; M. Benoît Hamon, rapporteur.
11h00 : Visite de l’Assemblée nationale par l’association Les Amis du Village de Michery.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement sur des sujets européennes.
– Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Examen d’une proposition de résolution européenne sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2016 ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
18h30 : Commission Nationale d’Investiture.
Jeudi 15 octobre
9h00 : Visite de terrain.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 16 octobre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Réunion publique autour de Bruno Le Maire à Avallon, salle du marché couvert, à 19h30.
- 10ème anniversaire du jumelage Joigny-Amelia.
- Conférence régionale de l’Emploi et de la Formation : La professionnalisation : Quelles sont les clés du maintien dans l’emploi ? à Longvic.
- 7ème anniversaire de la bibliothèque de Vareilles.
- Fête des Vendanges à Joigny.
- Inauguration de la nouvelle école d’Egriselles le Bocage.
- Assemblée générale du comité FNACA Paron.
- Inauguration de l’Espace Culturel Skenet’Eau à Monéteau.
