Lundi 12 décembre
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
Mardi 13 décembre
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice- présidents des Républicains.
11h15 : Réunion du groupe des Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion du projet de loi autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales (n°s 4026-4277)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain (n°s 4212-4293)
19h45 : Dîner des femmes députés.
Mercredi 14 décembre
Assemblée nationale
8h30 : Réunion du groupe d’amitié France-Allemagne avec M. Franck Garnier, président du directoire du goupe Bayer France sur le thème de l’apprentissage et l’actualité du groupe Bayer.
8h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Thierry Chopin, directeur des études de la Fondation Robert Schuman, et de M. Jean-François Jamet, enseignant à Sciences Po Paris, sur l’avenir de l’Europe.
9h15 : Commission des affaires étrangères :
-Examen, ouvert à la presse, de cinq projets de loi relatifs aux services aériens entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements de la République du Panama (n° 4210), de la République démocratique du Congo (n° 4209), de la République du Congo (n° 4205), de la République des Philippines (n° 3383) et de l’Union des Comores (n° 3384) – M. Michel Terrot, rapporteur.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l’engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n° 4170) – M. Michel Destot, rapporteur.
10h00 Commission des affaires étrangères :
-Audition de Son Exc. M. Emmanuel Bonne, ambassadeur de France au Liban.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l’adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (n° 4263),
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’océan Indien portant sur le siège du Secrétariat et ses privilèges et immunités sur le territoire français (n° 4246).
16h15 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, conjointe avec la commission des Finances.
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 15 décembre
Circonscription
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie /Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 16 décembre
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Départ de Laurence Bocquet, responsable de l’UNA Gâtinais en Bourgogne.
- Goûter dansant de Noël des retraités de Sens.
- Marché de Noël des Meubles Chassery à Chamvres.
- Réunion du comité interministériel aux ruralités à Auxerre.
- Réunion du comité départemental des Républicains.
