Lundi 11 juillet
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Mardi 12 juillet
Assemblée nationale
10h30 : Réunion du bureau Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Commission des affaires européennes :
-Table ronde sur le marché de l’électricité en Europe, conjointe avec la commission duDéveloppement durable et de l’Aménagement du territoire, avec : Mme Amaryllis Verhoeven, chef d’unité adjointe à la direction générale Énergie de la Commission européenne ; Mme Hélène Gassin, membre du collège de la Commission de régulation de l’énergie (CRE ) ; M. François Brottes, président du directoire de Réseau de transport d’électricité (RTE) ; M. Marc Bussieras, directeur stratégie du groupe d’EDF ; M. Jean-Pierre Roncato, président de l’Union des industries utilisatrices d’énergie (UNIDEN) ; M. Jean-Arnold Vinois, conseiller pour l’énergie à l’Institut Jacques Delors ; M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables ; M. Marc Jedliczka, porte-parole de l’association négaWatt ;
– Examen du rapport d’information de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne ;
– Désignation d’un représentant de la commission des Affaires européennes pour la mission d’information de la Conférence des Présidents sur les suites du référendum britannique ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
15h00 : Séance publique :
Éventuellement – Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement des comptes pour 2015
– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de la justice du XXIè siècle (n°s 3872-3904)
17h00 : Commission des affaires étrangères :
Examen, ouvert à la presse, des projets de loi suivants :
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisation la ratification de la convention de Minamata sur le mercure (n° 3848) – M. Pierre-Yves Le Borgn’, rapporteur ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d’équipements et de technologies de défense (n° 3849) – M. Jean-Luc Bleunven, rapporteur.
Mercredi 13 juillet
Assemblée nationale
8h30 : Petit-déjeuner de la Commission des affaires étrangères en présence de Mme Sylvie Bermann, ambassadrice de France au Royaume-Uni.
9h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de son Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d’Allemagne.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion avec une délégation de députés de la commission des affaires étrangères de la Chambre des Communes du Royaume-Uni, conduite par son président, M. Crispin Blunt.
-Nomination d’un membre de la commission des affaires étrangères à la mission sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations.
14h00 : Commission des affaires européennes :
-Audition de son Exc. Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France au Royaume-Uni, sur les suites du Brexit et la situation politique du Royaume-Uni.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à prolonger le délai de validité des habilitations des clercs de notaires (n° 3897)
– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de la justice du XXIè siècle (n°s 3872-3904)
Jeudi 14 juillet
Circonscription
12h30 : Banquet des aînés à Sens.
Vendredi 15 juillet
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Yonne Tour Sport à Pont-sur-Yonne.
- Manifestations pour le 14 juillet à Joigny : passage en revue des motocyclistes de la gendarmerie nationale, des sapeurs-pompiers, de la Croix-Rouge, des drapeaux des associations patriotiques et de la fanfare de Paroy-sur-Tholon, défilé des véhicules, vin d’honneur.
- Concert de l’Harmonie municipale de Pont-sur-Yonne.
- Festivités de la Fête Nationale à Villeneuve-la-Guyard.
