Mardi 11 novembre
9h30 : 96ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 au monument aux morts de Sens.
11h30 : Anniversaire de l’armistice à Joigny.
Mercredi 12 novembre
10h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen, pour avis, du projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n° 2182) – Mme Chantal Guittet, rapporteur.
11h30 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (n°s 2234-2260-2261-2262-2263-2264-2265-2266-2267)
16h30 : Auditions des professions réglementées.
16h30 : Commissions des affaires étrangères :
-Audition, conjointe avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Conseil défense de l’Union européenne du 18 novembre.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
* projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (sous réserve de son dépôt à l’Assemblée nationale) – M. Michel Destot, rapporteur ;
* projet de loi autorisant l’approbation de l’accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l’Union européenne, réunis au sein du Conseil, relatif au financement de l’aide de l’Union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 conformément à l’accord de partenariat ACP-UE et à l’affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d’outre-mer auxquels s’appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (n° 2147) – M. Jean-René Marsac, rapporteur.
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale de Nairobi sur l’enlèvement des épaves (n° 1238).
Jeudi 13 novembre
9h00 : Mairie
14h00 : Visites de terrain.
16h00 : Communauté de Communes du Sénonais.
Vendredi 14 novembre
Matin : Mairie.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Cérémonies pour le 96ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918 à Sens , Joigny , Saint-Martin du Tertre et Auxerre.
- Cérémonie de départ à la retraite du Brigadier Major Rulp Bruno Jarno.
- Lancement des cordées de la réussite de l’Yonne 2014-2015 à Auxerre.
- Réception des travaux de la maison paroissiale et du presbytère de la cathédrale de Sens.
- 142ème fête des Grands Vins de Bourgogne à Beaune.
- Conférence « La diplomatie navale : de la théorie à la pratique » à Auxerre.
