Lundi 10 février
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
15h30 : Commission des affaires étrangères :
*Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1762) – M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur.
Mardi 11 février
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe UMP.
10h30 : Réunion du bureau du groupe UMP.
11h15 : Réunion du groupe UMP.
14h00 : Réunion sur le processus de révision de la Directive communautaire sur les produits du tabac qui s’achèvera lors de son adoption définitive par le Parlement européen.
15h00 : -Questions au Gouvernement.
-Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes.
-Projet de loi relatif à la géolocalisation (1717, 1732).
17h00 : Mission d’information sur les investissements étrangers en France :
Audition de M. Jacques Fournier, directeur général des statistiques de la Banque de France et de Mme Véronique Bensaid, conseillère parlementaire auprès du Gouverneur.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
*Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord relatif à une juridiction unifiée du brevet (n° 1577) – M. Philippe Cochet, rapporteur.
17h00 : Commission des affaires européennes :
*Audition de M. Robert Badinter sur l’avenir de l’Europe et sur les enjeux européens dans le domaine de la justice ;
*Examen du rapport d’information, pour « observations », de M. Philip Cordery sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mmes Chaynesse Khirouni, Patricia Adam et plusieurs de leurs collègues tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (no 1701) ;
*Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de laConstitution.
18h30 : Réception à l’occasion du nouvel an chinois en présence de l’ambassadeur de Chine et du Président du groupe d’amitié France-Chine.
Mercredi 12 février
8h30 : Commission des affaires étrangères :
*Petit-déjeuner en présence de M. Hervé Magro, Consul général de France à Jérusalem.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
*Présentation du rapport de la mission d’information sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie.
12h30 : Déjeuner du groupe d’amitié Salvador – France.
15h00 : Questions au Gouvernement.
*Projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (1338, 1739).
17h00 : Commission des affaires européennes :
*Audition de M. Philippe Martin, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.
Jeudi 13 février
9h00 : Permanence sur rendez-vous.
Manifestations de la semaine
- Inauguration de l’exposition Rolf Julius (1939-2011), Sculpteur sonore à Sens.
- Assemblée générale de la bibliothèque de l’hôpital et des maisons de retraite de Sens et sa région.
- Vernissage de la deuxième exposition de peinture des Peintres malaysiens.
- Conférence « La cathédrale de Sens : 850 ans déjà » par l’Université Sénonaise Pour Tous.
- Vernissage de la 13ème exposition artistique organisée par le comité des Fêtes d’Etigny.
- Inauguration de la 3ème édition des Rencontres de l’Emploi et de la Formation à Villeneuve la Guyard.
- 21 ème Forum des Métiers et des Formations à Auxerrexpo.
- Vernissage du 6ème salon des arts organisé par la Communauté de Communes Yonne Nord.
- Inauguration de la crèche, du nouveau centre de loisirs et de l’extension de l’école André Gibault à Brienon sur Armançon.
