Lundi 17 février
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
Mardi 18 février
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe UMP.
10h30 : Réunion du bureau du groupe UMP.
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : – Questions au Gouvernement
-Explications de vote des groupes et vote par scrutin public :
*Projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (1338, 1739).
*Proposition de résolution relative aux enfants réunionnais placés en métropole (1716) (art. 34-1 Constitution).
*Proposition de résolution relative aux droits de la France sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon (1727) (art. 24-1 Constitution).
*Proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre (1686).
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Intervention de Marie-Louise Fort sur la responsabilité civile nucléaire.
17h00 : Commission des affaires européennes :
-Table ronde « Vers une Union économique, monétaire et sociale ? Le volet social de l’UEM » avec la participation de Mme Veronica Nilsson, secrétaire confédérale de la Confédération européenne des syndicats, Mme Anne Bucher, directrice des réformes structurelles et de la compétitivité à la direction générale des affaires économiques et financières de la Commission européenne, Mme Nicole Alix, administratrice déléguée de Confrontations Europe, Mme Sofia Fernandes, chercheur à Notre Europe, et M. Bruno Dumas, président de la Fédération Française du Bâtiment Midi- Pyrénées ;
-Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution ;
-Nomination de rapporteurs.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation des amendements des annexes II et III à la convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est relatifs au stockage des flux de dioxyde de carbone dans des structures géologiques (n° 1220) – M. Hervé Gaymard, rapporteur.
*Projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre la République française et la République fédérative du Brésil en matière de sécurité sociale (n° 1503) – M. Boinali Saïd , rapporteur.
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation du protocole commun relatif à l’application de la convention de Vienne et de la convention de Paris (n° 976) – Marie-Louise Fort, rapporteur.
*Nominations au Conseil d’Administration de France expertise internationale.
*Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine
Mercredi 19 février
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Table ronde, ouverte à la presse, sur l’Union politique européenne et le contrôle démocratique, en présence de M.Yves Bertoncini, directeur de Notre Europe, Mme Mathilde Bouyé, coordinatrice du pôle Europe à Terra Nova et M. Guntram Wolff, directeur de l’Institut Bruegel.
15h00 : Questions au Gouvernement
-Explications de vote et vote par scrutin public : CMP accès au logement et urbanisme rénové
-Suite de l’ordre du jour de la veille
-Proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et contrats d’assurance-vie en déshérence (154+, 1765)/
-Proposition de loi relative au développement et encadrement des stages (1701).
19h00 : Réunion de présentation de la liste de rassemblement de la Droite et du Centre à la Poterne à Sens.
Jeudi 20 février
9h00 : Permanence sur rendez-vous.
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale des Jeunes Agriculteurs de l’Yonne.
- Cérémonie de passation de pouvoir à la Jeune Chambre Economique de Sens
- Remise des bourses aux lauréats de l’année universitaire 2013-2014 de l’Association Icaunaise d’Aide aux Etudiants.
- Ciné-débat avec le réalisateur Gérard Mordillat Le Grand Retournement ;
- Cérémonie d’hommage aux personnels de la gendarmerie décédés victimes du devoir à Auxerre.
