Lundi 6 janvier
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
Mardi 7 janvier
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe UMP.
10h30 : Réunion du bureau politique UMP.
11h15 : Réunion du groupe UMP.
14h15 : Réunion de travail pour préparer l’examen en première lecture du Projet de loi « Protection des sources journalistiques ».
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548, 1604, 1614 ,1639).
16h30 : Commission des affaires européennes :
-Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
17h00 : Mission d’information sur les investissements étrangers en France.
18h00 : Commission nationale d’investiture UMP
Mercredi 8 janvier
8h30 : Réunion du bureau politique de l’UMP.
10h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Pierre Sellal, secrétaire général du ministère des affaires étrangères.
– Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
*Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale ( n° 1627) ;
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord de ccopération administrative entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Bulgarie relatif à la lutte contre l’emploi non déclaré et au respect du droit social en cas de circulation transfrontalière de travailleurs et de services (n° 782) ;
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’entente entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relative à l’Office franco-québécois pour la jeunesse (n° 1099) ;
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation du protocole commun relatif.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548, 1604, 1614 ,1639).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de la Verpillière sur les enjeux actuels de la politique de l’Union européenne en matière d’asile et d’immigration ;
– Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de directive relation à la publication d’informations non financières et d’informations relatives à la diversité dans certaines grandes sociétés et certains groupes (COM (2013) 207 final – document E 8247) et sur la responsabilité sociale des entreprises ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 9 janvier
9h30 : Permanence à Sens sur rendez-vous uniquement.
Manifestations de la semaine
- Vœux du groupe EDF en Bourgogne à Dijon.
- Cérémonies des vœux à Chamvres, Cézy,Saint-Clément, Paron,Courtois,Dixmont,Gron, Maillot, Chailley,Savigny-sur-Clairis et Sens.
- Vœux de la Communauté de Communes du Sénonais, de la Communauté de Communes Yonne Nord, du CESER et de l’Université de Bourgogne.
- Présentation publique du Festival par Art Danse Bourgogne.
