Lundi 9 décembre
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
Mardi 10 décembre
9h00 : Réunion du groupe de travail sur la politique commerciale de l’Union européenne.
10h00 : Réunion des Vice-présidents du groupe UMP.
12h30 : Réunion du groupe d’amitié France-Turquie : accueil d’une délégation de députés turcs.
15h00 : -Questions au Gouvernement.
-Explications de vote et vote par scrutin public : Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (1547, 1590).
– 2ème lecture du projet de modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (1407, 1587).
17h00 : Commission des affaires européennes :
*Communication de M. Arnaud Leroy sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les déchets marins ;
*Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 .
17h30 : Contribuables associés : fiscalité écologique ou fiscalité tout court.
19h00 : 20ème anniversaire de la constitution de la Fédération de Russie .Réception de l’ambassadeur Alexandre Orlov.
19h30 : Dîner du groupe d’amitié franco-turc sur le thème « le vivre ensemble par le faire ensemble ».
Mercredi 11 décembre
8h00 : Petit-déjeuner des députés femmes de l’UMP.
8h30 : Petit-déjeuner de la Commission des affaires étrangères en présence de son Exc. M. Ali Ahani, ambassadeur d’Iran en France.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention France Canada tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et la fortune (n° 1472) – M. Jean Glavany, rapporteur ;
*projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes (n° 1420) – M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur ;
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l’égard des femmes et la violence domestique (n° 1026) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation des amendements des annexes II et III à la convetion OSPAR pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est relatifs au stockage des flux de dioxyde de carbone dans des structures géologiques (n) 1220) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord relatif à une juridiction unifiée du brevet (n° 1577).
– Création de nouvelles missions d’information.
10h40 : Visite de l’Assemblée nationale par les Jeunes Pompiers de l’Yonne.
11h15 : Réunion de travail sur le redécoupage des cantons avec Dominique Bussereau et l’ASERDEL.
11h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, la commission de la défense , de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité.
15h00 : -Questions au Gouvernement.
-Explications de vote et votes par scrutin public :
*proposition de loi sur le libre choix des maires sur les rythmes scolaires dans l’enseignement du 1er degré (1491, 1583) ;
*proposition de loi sur l’ouverture des commerces la nuit (-1486, 1584) ;
*proposition de loi sur la lutte contre l’ambroisie (964, 1589).
-Explications de vote et vote :
*proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les coûts de la filière nucléaire (1507) ;
*Suite 2ème lecture Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (1407, 1587) ;
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Pierre Sellal, secrétaire général du ministère des affaires étrangères.
Jeudi 12 décembre
18h30 : Réunion UMP à Saint-Clément.
Vendredi 13 décembre
10h00 : Permanence sur rendez-vous uniquement.
Manifestations de la semaine
- Pot de départ de Jean-Luc Boulard.
- Assemblée générale de l’Union Sportive de Joigny – section Trial Rando.
- Soirée Passion Commerce à Auxerre
- Assemblée générale de la section départementale des Bailleurs de Biens Ruraux de l’Yonne à Auxerre.
- Conférence-débat « Eau et pétrole, clefs des conflits à venir ? » -Cercle Condorcet.
- Assemblée générale de l’ARORY à Auxerre.
- Repas des anciens à Villeblevin.
- Inauguration du village de Noël aux Champs Plaisants.
- Assemblée générale de l’Union Sportive de Joigny – section Plongée.
- Cérémonie de la Sainte Barbe à Collemiers.
