Lundi 9 mars
10h00 : Visite de terrain.
Après-midi : Communauté de Communes du Sénonais/Mairie
Mardi 10 mars
Assemblée nationale
9h30 : Conseil d’administration de Villes de France.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°s 2529-2542-2544-2545-2546-2549-2553)
– Discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n°s 2512-2585)
17h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition, conjointe avec la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur le Conseil des ministres Justice Affaires intérieures des 12 et 13 mars 2015
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
18h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Eric Fournier, directeur de l’Europe continentale au ministère des Affaires étrangères et du Développement international, sur la situation en Ukraine.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n°s 2512-2585).
Mercredi 11 mars
Assemblée nationale
8h30 : Petit-déjeuner de la commission des affaires étrangères en l’honneur de Mme Agnès Romatet-Espagne, directrice des entreprises et de l’économie internationale, au ministère des Affaires étrangères et du Développement international.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Jean-Louis Bianco, représentant spécial du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, pour les relations avec l’Algérie.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n°s 2512-2585)
16h45 : Commission des affaires étrangères :
-Examen du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin (n° 1961) – M. Daniel Gibbes, rapporteur.
17h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, Commissaire européen aux affaires économiques et financières.
Jeudi 12 mars
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 13 mars
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Projection –débat du webdocumentaire réalisé pr les élèves de 1ère Bac Pro SAPAT du Lycée Professionnel de Ste Colombe et l’Association « Les Petites Caméras ».
- Assemblée générale du Groupement des AgroBiologistes de l’Yonne.
- Présentation de l’Avenir Cycliste Saltusien à Saint-Julien-du- Sault.
- Assemblée générale de AHVOL.
- Salon du Chocolat à Sens.
- Salon du Jouet ancien à Sens.
