Lundi 13 octobre
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous uniquement.
Après-midi : Mairie
Mardi 14 octobre
8h30 : Petit-déjeuner GEEA (Génération entreprise–Entrepreneurs associés) avec Jean-François Roubaud, président de la CGPME.
11h15 : Réunion du groupe UMP.
14h00 : Commission des affaires européennes :
-Communication de la présidente Danielle Auroi sur le paquet énergie climat (COM(2014)15) ;
-Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote des groupes et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°s 2188-2230)
– Discussion du projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 (n°s 2236-2245)
– Discussion du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234)
16h30 : Réunion de la commission nationale d’investiture UMP.
18h30 : Commission des affaires européennes :
-Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen désigné, pour les affaires économiques et financières, la fiscalité et l’union douanière.
21h30 : Séance publique :
-Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 (n°s 2236-2245)
-Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234)
Mercredi 15 octobre
8h00 : Petit-déjeuner de rentrée des femmes députés.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’adhésion de la France à l’accord portant création de la Facilité africaine de soutien juridique (n° 2057) – M. Jean-Louis Destans, rapporteur ;
projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (n° 2026) – M. François Rochebloine, rapporteur.
-Nomination des rapporteurs pour avis sur les projets de loi suivants :
projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n° 2182) ;
projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183).
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d’extradition entre la République française et la République d’Argentine (n° 785) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d’extradition entre la République française et la République du Pérou (n° 1799) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela (n° 1883).
projet de loi autorisant l’approbation de l’accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l’Union européenne, réunis au sein du Conseil, relatif au financement de l’aide de l’Union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 conformément à l’accord de partenariat ACP-UE et à l’affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d’outre-mer auxquels s’appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (n° 2147).
projet de loi, sous réserve de son dépôt à l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
-Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative à la simplification et au développement du travail, de la formation et de l’emploi (n°s 2165-2238)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi organique visant à instaurer le vote par voie électronique des Français de l’étranger à l’élection présidentielle et à l’élection des représentants au Parlement européen (n°s 1291-2235
– Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 (n°s 2236-2245)
– Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234)
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen de l’avis sur le prélèvement européen, Mme Estelle Grelier, rapporteur.
17h30 : Réunion du groupe UMP.
Jeudi 16 octobre
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous uniquement.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 17 octobre
Matin : Mairie.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Inauguration de la décheterie Sud à Cerisiers.
- Inauguration du gymnase de Pont-sur-Yonne.
- Inauguration de la 25ème fête des vendanges à Joigny.
- Assemblée générale de l’ARORY.
- Assemblée générale de Musique et Spectacle en Gâtinais Bourgogne.
- Ouverture de la Médiathèque de Joigny.
- Inauguration du nouveau complexe école-cantine garderie à Villebougis.
- 6ème anniversaire de la bibliothèque de Vareilles
- Assemblée générale du comité FNACA Paron.
- Vernissage de l’exposition Marie-Noëlle Lapouge à Nogent-sur-Seine.
- Remise des insignes de Chevalier dans l’Ordre National du Mérite à Gilles Millès.
